Plusieurs raisons à choisir une assurance vie avec participation
Donnez-moi une assurance-vie à effet de levier ou avec des participations et je soulèverai la Terre.” Si Archimède était encore en vie aujourd’hui, il vous dirait probablement la même chose que le roi Salomon d’Israël et dirait « Donnez-moi une assurance-vie qui peut être exploitée » et il pourrait lever n’importe quelle somme d’argent en utilisant ce produit financier nouvellement construit.
Qu’est-ce que l’assurance vie avec participation?
L’assurance vie avec participation est une protection permanente qui procure des valeurs de rachat. Elle prévoit le versement d’une somme libre d’impôt aux bénéficiaires désignés au contrat.
À la fin des années 1890 et au début du 20e siècle, les compagnies d’assurance-vie aux États-Unis ont commencé à vendre des « polices d’accumulation ». Ces politiques étaient un premier type de règlement viatique, qui est devenu populaire dans les années 1990.
Comme une assurance vie permanente, elle inclut une protection de base dont la prime, la partie croissance de la valeur de rachat et le capital-décès.
L’assurance-vie avec participation est un placement conçu pour accumuler le capital nécessaire pour subvenir aux besoins financiers de vos proches en cas de décès prématuré.
Comment ça fonctionne?
Vous payez vos primes et la valeur de rachat de votre police augmente en franchise d’impôt, sous réserve des limitations qui y sont associées.
- Les paiements sont portés au compte participatif, qui est géré par des professionnels.
- Cet argent sert à payer entre autres les dépenses, l’impôt et les demandes de règlement d’assurance.
- Vous pouvez recevoir des dividendes en fonction des fluctuations du marché des comptes de participation.
- Vous pouvez obtenir des dividendes en espèces ou les utiliser pour acheter une protection supplémentaire et même l’utiliser pour payer votre protection d’assurance.
- À votre décès, la personne de votre choix reçoit un versement libre d’impôt.
Combien ça coûte?
Les polices d’assurance-vie avec participation peuvent être plus chères que l’assurance-vie temporaire, l’assurance vie permanente ou l’assurance-vie universelle en raison de ses garanties.
Le coût de votre police dépend de nombreux facteurs:
- L’âge! En règle générale, les frais d’assurance ont tendance à changer en fonction de votre âge. Plus vous êtes jeune, moins les frais d’assurance sont élevés.
- L’état de santé! Si vous avez des antécédents familiaux de maladies chroniques, vos primes d’assurance sont probablement plus élevées. De plus, le style de vie peut contribuer au coût, aussi.
- Le genre! Comme les femmes vivent en moyenne plus longtemps que les hommes, leur assurance peut être moins chère. En conséquence, l’assurance sera considérablement plus faible en tant qu’investissement à vie.
- Le travail! Si vous exercez une profession dangereuse, le coût de votre assurance pourrait être plus élevé. Lorsque vous savez que le risque de blessure ou de décès est élevé, le choix d’un tel emploi devrait s’accompagner d’une prime d’assurance plus élevée qu’un emploi moins dangereux .
Valeur de rachat de votre police
Croissance garantie
La valeur de rachat de l’assurance-vie est le processus de retrait de l’épargne accumulée et placée sur le contrat d’assurance, avant la fin du contrat.
Lorsque la valeur de rachat de votre police augmente, la nouvelle valeur est automatiquement garantie. Les fonds sont en sécurité, sauf si vous les utilisez à d’autres fins. Cela ne peut que diminuer lorsque vous utilisez les fonds.
Accès flexible
Vous pouvez accéder à la valeur de rachat de votre contrat de plusieurs manières différentes. Par example: vous pouvez prendre la valeur de rachat de votre contrat, vous pouvez emprunter de l’argent sur votre contrat ou vous pouvez l’attribuer en garantie d’un prêt.
Ces transactions pourraient affecter votre couverture et vous pourriez devoir payer des impôts. Puisque vous êtes celui qui déclare ce revenu au revenu du Quebéc et du Canada, vous devez être sûr que vos impôts seront payés correctement.
Accès aux liquidités
Si vous avez besoin d’accéder à des liquidités, l’assureur vous permet de le faire via les dividendes ou la valeur de rachat. Si vous souhaitez accéder à la valeur en espèces, vous pouvez le faire de plusieurs manières. Ceux-ci pourraient inclure la prestation de décès, le retrait partiel, les avances sur police ou les prêts d’une institution financière.
Foire aux questions
Quelles sont les options de paiments des primes?Qu’arrive-t-il si je ne paie pas mes primes?
Il est très clairement spécifié qu’en cas de non-paiement de la prime d’assurance, votre compagnie ne prendra pas en charge vos indemnisations. … Si, au bout de 30 jours, vous n’avez toujours pas payé votre assurance, alors vos garanties seront suspendues et votre assureur sera en droit de résilier votre contra
Quelles sont les options des participations?
Quatre options vous sont offertes pour tirer avantage de vos participations, en fonction de vos objectifs. Vous pouvez en tout temps modifier l’option que vous avez choisie, selon l’évolution de vos besoins.
OPTION 1 : Bonifications d’assurance libérée
Cette option prévoit l’achat d’assurance libérée grâce aux participations annuelles et vous permet de favoriser la croissance de votre patrimoine. Elle permet de maximiser le capital-décès et d’augmenter la valeur de rachat totale.
OPTION 2 : Réduction de la prime annuelle
Cette option permet d’utiliser vos participations pour réduire le montant de votre prochaine prime annuelle sans qu’il n’y ait d’incidence sur votre niveau de protection en cas de décès.
OPTION 3 : Payable au comptant
Vous pouvez recevoir le montant de vos participations annuelles au comptant. Vous bénéficiez alors directement de cette source de liquidités additionnelles, tout en maintenant votre protection en cas de décès. Cette option pourrait avoir une incidence fiscale.
OPTION 4 : En dépôt avec intérêts
Cette option vous permet de déposer vos participations annuelles dans un compte d’épargne géré par iA Groupe financier qui génère des intérêts imposables annuellement. Cette option pourrait avoir une incidence fiscale.
Comment puis accéder à mes valeurs de rachat?
Bien qu’une police d’assurance-vie soit généralement souscrite pour se prémunir contre les diverses conséquences financières d’un décès, elle peut aussi être utilisée comme un outil de financement. Il convient de noter que seules les polices d’assurance-vie de type permanente (universelle (VU) et vie entière) offrent la possibilité au titulaire de constituer une valeur de rachat. Ainsi, l’accès à cette valeur de rachat permet au titulaire de se procurer une source de financement souvent insoupçonnée, et ce, tout en maintenant le contrat en vigueur. L’article fera un survol des règles et des conséquences de ce type de transaction.
L’accès à la valeur de rachat d’une police d’assurance-vie
Avant d’aborder les modalités relatives à cette stratégie, il convient de se pencher sur certaines règles fiscales qui s’appliquent en la matière. De façon générale, le rachat (partiel) de la valeur de rachat et l’avance constituent les deux façons courantes d’accéder à la valeur de rachat d’une police d’assurance-vie. Dans les deux cas, ces transactions sont qualifiées de dispositions[1] selon la Loi de l’impôt sur le revenu (LIR). Ainsi, si le rachat ou l’avance excède le coût de base rajusté (CBR)[2] du contrat, le montant du rachat ou de l’avance sera assujetti à l’impôt pour le titulaire[3]. Il est donc essentiel de connaître le régime fiscal auquel est soumis le contrat[4] pour en établir correctement les effets sur le CBR du contrat.
Le rachat partiel d’une police d’assurance VU
D’abord, il faut savoir que pour un rachat partiel dans une police d’assurance VU, chaque dollar est imposé en appliquant une règle de proportionnalité. La portion imposable de chaque dollar ainsi retirée est égale à la proportion que représente l’excédent du fonds accumulé sur le CBR de la police sur la valeur de rachat du contrat.
Par exemple, si le CBR de la police est de 60 000 $ et que la valeur de rachat est de 100 000 $, cela signifie que 60 % de chaque dollar retiré ne sera pas imposable. Par conséquent, 40 % le sera. Après le rachat partiel, le CBR aura été réduit dans la même proportion que son excédent, ce qui fait que si un rachat partiel subséquent avait lieu immédiatement après, le même pourcentage du rachat serait imposable. En résumé, chaque dollar retiré est assujetti à l’impôt dans la même mesure que si la police avait été rachetée en entier.
Voyons un exemple : si votre client effectue un rachat partiel de 10 000 $ de sa police VU, un revenu de 4 000 $ sera alors imposable. Après ce retrait de 10 000 $, la valeur de rachat de la police sera alors de 90 000 $ et celui du CBR sera de 54 000 $, étant donné que le montant de 6 000 $ du retrait vient réduire d’autant le CBR du contrat. Ainsi, on y retrouvera toujours la même proportion non imposable de 60 % (54/90).
Toutefois, si le CBR du contrat est égal à 0 $, alors tout rachat partiel de la police serait alors à 100 % imposable.
Finalement, comme le rachat partiel suppose un retrait définitif de la valeur de rachat, cela réduira d’autant la valeur de rachat résiduelle de la police et par conséquent aura un impact sur sa croissance future.
L’avance sur police
Un assureur pourrait aussi consentir une avance garantie par la valeur de rachat d’une police d’assurance-vie de type VU ou de type vie entière avec valeur de rachat. Comme pour le retrait partiel, une avance sur contrat constitue une disposition en matière fiscale. De plus, comme l’avance est un emprunt, elle est normalement assujettie à des intérêts chargés au titulaire par l’assureur. Les intérêts sont imputés à la police sur les avances consenties par l’assureur.
L’impact fiscal relatif aux frais d’intérêt sur le CBR de la police d’assurance-vie dépendra de différents facteurs[5]. Toute avance effectuée sur une police d’assurance-vie vient réduire le CBR de la police.
De façon générale, tant que le montant de l’avance n’excède pas le CBR du contrat, aucun impact fiscal n’est à consigner par le titulaire de la police.
En reprenant l’exemple précédant, si le titulaire du contrat effectue une avance de 10 000 $ sur cette police, aucun impact fiscal ne sera généré puisque l’avance (10 000 $) n’excède pas le CBR de la police (60 000 $). De ce fait, le nouveau CBR de la police après l’avance serait de 50 000 $ sans tenir compte des intérêts payables, le cas échéant.
Tout comme pour le retrait partiel, si le CBR du contrat est égal à 0 $, toute avance sur la police sera alors à 100 % imposable.
Il faut aussi savoir que des règles fiscales spéciales s’appliquent dans le cas où un rachat partiel est utilisé pour rembourser une avance sur le contrat[6].
Selon les contrats de polices d’assurance-vie entière, il est permis d’obtenir une avance de 100 % de la valeur de rachat totale moins les intérêts payables dans l’année et les dettes existantes à l’égard du contrat. Finalement, le titulaire peut rembourser l’avance sur contrat en tout temps sans pénalité. Au décès de la personne assurée, le solde de toute avance plus intérêts est soustrait du capital décès.
Donner une police d’assurance-vie en garantie (Hypothèque mobilière)
La troisième façon d’accéder à la valeur de rachat consiste à donner une police d’assurance-vie en garantie, c’est-à-dire consentir une hypothèque mobilière sur la police, de façon à obtenir une marge de crédit ou un autre type de financement auprès d’une institution financière. Contrairement au retrait partiel et à l’avance sur police, l’hypothèque ne constitue pas une disposition en matière fiscale. De ce fait, elle n’entraîne donc aucun impact fiscal immédiat. De plus, lorsque l’objectif de l’emprunt est de générer un revenu d’entreprise ou de bien, il sera possible pour le titulaire de déduire les intérêts et une partie de la prime selon certaines conditions[7], le cas échéant. Le montant obtenu au moyen de la marge de crédit ou du prêt n’est pas imposable pour le titulaire. Les intérêts liés à l’emprunt sont habituellement payables annuellement.
Finalement, au décès de la personne assurée, le prêteur recevra en priorité la prestation de décès pour rembourser le solde ainsi que les intérêts non payés et le bénéficiaire recevra le solde de la prestation, s’il y a lieu.
Bien que cette stratégie puisse paraître très attrayante à première vue, il ne faut pas oublier qu’elle constitue un emprunt assimilable à un effet de levier. En conséquence, elle comporte un niveau de risque plus important que les deux méthodes précédentes. De plus, la tolérance au risque du titulaire devra être validée avant sa mise en place. Finalement, cette stratégie plus complexe que le retrait partiel ou l’avance nécessitera de consulter au préalable des professionnels en matières fiscale et légale.
Conclusion
Le conseiller doit garder à l’esprit que le titulaire d’une police d’assurance-vie pourra avoir accès aux valeurs d’une telle police tout en maintenant en vigueur cette dernière. Il existe différentes façons d’y accéder et chacune des méthodes comporte des avantages et des inconvénients. Il revient donc au conseiller de bien connaître et comprendre chacune d’entre elles afin informer le client.
Conséquences fiscales
Garanties facultatives
Assurance vie avec participation détenue par une entreprise
Maximisez le succès de votre entreprise. Ce type d’assurance n’est pas seulement une assurance vie. C’est aussi un outil puissant qui peut soutenir votre entreprise et créer d’autres nouvelles opportunités.
Qu’est-ce que l’assurance vie avec participation pour votre entreprise?
Il s’agit d’un versement d’assurance-vie qui sera accordé à votre entreprise si vous, votre partenaire ou un employé clé décédez.
Comment est-ce que ça fonctionne?
- En échange de vos primes, la valeur de rachat de vos polices augmente en franchise d’impôt, sous réserve de certaines limites.
- Les paiements sont imputés sur les comptes participants, et gérés par des professionnels.
- Cet argent est utilisé pour payer entre autres les règlement d’assurance, les dépenses et les impôts.
- Votre entreprise recevra des participations en fonction des performances de votre compte.
- Dès votre décès, votre entreprise reçoit un paiement non imposable.
Les avantages de l’assurance vie avec participations
- Une police d’assurance-vie qui génère des revenus croissant à l’abri de l’impôt, en plus de vous accorder de généreux crédits d’impôt! Le contrat est divisé en deux parties distinctes, le coût de l’assurance-vie et le montant déposé dans le compte de participation. Le compte de participation se compose principalement de classe d’actifs sécuritaires et d’une participation aux bénéfices de la compagnie d’assurance.
- Effet de l’Evier. Étant donné que l’argent du compte de placement peut être composé sur une longue période de temps, ce type de contrat obtient d’énormes sommes d’argent car il est capable de tirer pleinement parti des intérêts composés. Chaque année, l’assureur vous distribue, au moyen d’un versement, une part des rendements réalisés par le compte de participation.
- Un placement croissant à l’abri de l’impôt. L’assurance-vie avec participation vous offre de faire fructifier votre argent à l’intérieur de la police, et ce à l’abri de l’impôt.
- Les coûts nets d’assurance et les intérêts déductibles d’impôt. Comme vous empruntez dans le but d’investir, les intérêts payés sur le prêt sont déductibles d’impôt. Conformément à la politique bancaire, vous devrez souscrire une assurance et pourrez alors en déduire un certain pourcentage.
- Une classe d’actif stable, sécuritaire et fiable. Les assureurs qui proposent ce produit n’ont en fait jamais eu d’année négative. Grâce au nivellement qui réduit les fluctuations du compte en participation, leurs taux d’intérêt sont généralement très stables.
- Des « rendements positifs » depuis 180 ans consécutifs! Chaque année, plusieurs assureurs ont été en mesure de distribuer des participations aux propriétaires de police d’assurance vie avec participation.
- L’effet de levier, c’est la cerise sur le sundae. Rien à payer et vous bénéficiez des intérêts composés!
À qui s’adresse l’assurance vie avec participatoins ?
Il faut comprendre que ce produit s’adresse à « l’élite » soit au 0.08 % de la population :
● Médecin spécialiste
● Médecin généraliste
● Pharmacien
● Entrepreneur
● Investisseur
Si vous correspondez aux critères d’admission et responsabilités, vous pouvez crier « Bingo », vous pouvez aspirer à vous assurer pour quelques millions de dollars sans que cela vous coûte un centime. Elle n’est pas belle la vie des gens riches et célèbres
Conclusion
« Si tu veux devenir riche, agis comme les riches. »
« Et si cette assurance-vie n’était que la pointe de l’iceberg ? »